Mentions légales

Propriété

Le site bodreau-architecture.fr est la propriété de l’agence Bodreau Architecture dont le siège est basé :

Bodreau Architecture
18 rue de la Petite Sensive
CS 71217 – 44312 Nantes Cedex 3

Forme juridique : SARL
Gérant : Jacques Bodreau
Capital : 50 000 €
Code APE : 7111 Z
Siège social : 18 rue de la petite pensive CS 71217 – 44312 Nantes Cedex 3
N° SIRET : 419 458 229 00046
N° TVA Intracommunautaire : FR 04 419 458 229
Inscription au Conseil National de l’Ordre des architectes sous le N°S03940

Création et conception du site internet

Agence Nouvelle Vague – agence de communication globale basée à Nantes et Paris

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Droits d’auteur – droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables ainsi que les représentations audiovisuelles, iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site et des textes sur un support quel qu’il soit, sauf autorisation expresse du responsable du site, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’intégralité des visuels du site proviennent des photographes listés ci-après :Bernard Biger, Jean-Dominique Billaud – Nautilus, Rudy Burbant, Stéphane Chalmeau, Franck Gallen, David Leforestier, Claire Le Goff, Stéphane Muratet, Cornillet Samuel , Manuela Tertrin, CAUE de Maine-et-Loire.

E-mails et courriers électroniques

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, sur simple demande (par e-mail contact@nouvellevague.fr ou par courrier).

Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande.

Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garantie.

Liens hypertextes

La responsabilité de Bodreau Architecture ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie son site. Aucun élément du site www.bodreau-architecture.fr ne doit être utilisé sans l’accord préalable express, par écrit, de Bodreau Architecture. Si vous souhaitez mettre en place des liens hypertextes vers notre site, merci de nous contacter pour plus d’informations.

Bodreau Architecture décline toute responsabilité pour les liens hypertextes qui pourraient avoir été mis en place avec son site, sans son accord.